Je voudrais des précisions sur le droit du commerce en ligne et sa réglementation. Quelles sont dans votre fond les documents susceptibles de répondre de la manière la plus exhaustive possible à ma question Merci beaucoup pour votre aide

Réponse apportée le 07/12/2013  par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse

Je vous propose une sélection d’ouvrages sur cette thématique.
La cote référence pour retrouver ces ouvrages est 346.2 : droit du multimédia et de l’Internet
N’oubliez de consulter les codes dont le code de commerce à la cote : 34.1.

Ma sélection:

Titre : Commerce & Internet : comprendre les règles juridiques / Armel Benarab. – Benarab, Armel . – 2012
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales – Papier
Cote : 346.2 BEN – Disponible

Titre : Droit du commerce électronique : guide pratique du e-commerce / Romain V. Gola. – Gola, Romain V. – 2013
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales – Papier
Cote : 346.2 GOL – Disponible

Titre : Les droits des internautes à l’ère de l’économie numérique / Olivier d’Auzon. – Auzon, Olivier d’ – 2009
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales – Papier
Cote : 346.2 AUZ – Disponible

Titre : Les nouveaux défis du commerce électronique / sous la direction de Judith Rochfeld. – 2010
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales – Papier
Cote : 346.2 NOU – Disponible

Titre : La conclusion des contrats du commerce électronique / Florence Mas,… ;
préf. de Michel Vivant,… – Mas, Florence . – 2005
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales – Papier
Cote : 346.2 MAS – Disponible

Titre : Comment vendre sur Internet : guide pratique et juridique pour mettre en place et réussir son e-commerce / Jean-Baptiste Brasseur. – Brasseur, Jean-Baptiste . – 2011
Niveau 2 – Sciences, techniques, médecine – Papier
Cote : 655.7 BRA – Disponible

Sinon vous avez la possibilité de consulter nos abonnements juridiques :
Lamyline et Dalloz plus.
Et faire une recherche par mot clé (commerce électronique) sur leur « moteur de recherche » respectif.

Lamyline, la documentation juridique de l’éditeur Lamy en ligne : ouvrages, formulaires et revues, fonds officiels (législation, jurisprudence, tous les bulletins officiels avec archives), et Liaisons sociales quotidien.

Dalloz.fr est une ressource juridique organisée en six bases : droit administratif, droit civil, droit des affaires, droit du travail, droit immobilier, droit pénal. Dans chacune des bases on retrouve les codes, encyclopédies et répertoires correspondant. Le kiosque Revues intégrées à la ressource permet le feuilletage de 25 revues.
Les textes sont disponibles en texte intégral au format HTML pour les codes, encyclopédies et répertoires, au format PDF pour les revues feuilletables.
L’impression, l’export et l’envoi par mail sont possibles.

Cordialement,

Eurêkoi – Bpi (Bibliothèque publique d’information)
http://www.bpi.fr

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