Réponse apportée le 12/29/2011  par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse

Cet ouvrage parait pertinent :

==> Auteur : Huet, Michel
Titre : L’architecte auteur : pratiques quotidiennes du droit d’auteur en architecture, paysage et urbain
Éditeur : Paris : Éd. le Moniteur, 2006
Description : 1 vol. (244 p.) : ill., couv. ill. ; 26 cm
Collection : Guides juridiques construction
Résumé : Analyse les grands principes juridiques qui encadrent la protection de l’architecte par le droit dauteur. Répond à plus de 100 questions concrètes portant sur le droit au nom de l’architecte auteur, le droit au respect de l’oeuvre architecturale et/ou urbaine, la gestion des droits de reproduction et de représentation.
Il est, à la Bpi au Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales – à la cote 346 HUE

==> Un article dans la revue « Le moniteur des travaux publics » du 09 septembre 2011, n°5624, pp.54-55 semble répondre à votre demande : il est intitulé :
« Architectes. Une responsabilité à multiples facettes : Maîtrise d’oeuvre par Sophie Lapisardi
Résumé : Constructeur, conseil, voire juriste, l’architecte dispose de plusieurs casquettes. En conséquence, il doit endosser de nombreuses parts de responsabilité, qui parfois se chevauchent et s’étalent dans le temps. Aperçu des évolutions de la jurisprudence récente.

D’une manière générale, d’ailleurs, l’ensemble de la revue est à prendre en compte.

==> Un autre article également dans la revue « L’architecture aujourd’hui [‘A’A’] », du 01 juin 2010, n°378 pp. 196-199
intitulé : « Qui est responsable ? » par Felix Madrazo
Résumé : Avec des clients de plus en plus grands et de plus en plus puissants, quelle va être la position de l’architecte à l’avenir ? Sa responsabilité est-elle facilement engagée et quelles en sont les conséquences ? Quels pays protègent l’architecte, et quels sont ceux qui présentent plus de risques ? Quelles sont les considérations à prendre en compte ? Autant de questions cruciales que nous posons aux experts.

Vous pouvez également consulter 2 sites :

– le site de l’ordre des architectes (en consultation libre sur le web)

Contenu : Textes régissant la profession, informations sur l’ exercice de l’architecture en France et en Europe, annuaire officiel des architectes français, lexique des termes et abréviations en architecture. Très nombreux liens et adresses utiles aux professionnels comme au grand public.

– et le site Légifrance , en consultation libre sur le web.
Vous y prendrez connaissance des dispositions législatives et réglementaires, ainsi que des conventions collectives, concernant l’exercice de la profession d’architecte en France en interrogeant le site.

Cordialement,

Eurêkoi – Bpi (Bibliothèque publique d’information)

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