Existe-t-il des ouvrages sur la carte scolaire pour me permettre de répondre aux questions suivantes : – Qu’est-ce que la carte scolaire ? Depuis quand existe-t-elle ? Qui en est à l’origine ? – A quoi sert la carte scolaire ? Est-elle indispensable ? – Est-il possible de faire une demande de dérogation auprès de l’Inspecteur d’académie concernant l’affectation scolaire sur un secteur géographique précis ?

Réponse apportée le 04/25/2012  par LIMOGES Bibliothèque francophone multimédia – francophonie, fonds régional

En recherchant dans les catalogues des bibliothèques, à « CARTE SCOLAIRE » nous trouvons les titres indiqués ci-dessous.
Vous pouvez, pour localiser ces ouvrages, consulter le SUDOC (Système Universitaire de Documentation) : ce catalogue permet de localiser un document dans les bibliothèques universitaires françaises, de l’emprunter directement ou par le prêt entre bibliothèques (PEB) ; il vous permet aussi de connaître les horaires et fermetures annuelles de ces bibliothèques.

– Carte scolaire et marché scolaire / Choukri Ben Ayed ; [préface de Gérard Aschieri]
Edition: [Les Lilas] : Institut de recherches de la FSU [Fédération Syndicale Unitaire], 2009
Identifiant pérenne : http://www.sudoc.fr/134379527>

– L’école démocratique : vers un renoncement politique? ; sous la direction de Choukri Ben Ayed ; [préface de Bernard Charlot ; postface de Christian Baudelot et Roger Establet]
Édition: Paris : Armand Colin, 2010
Identifiant pérenne : http://www.sudoc.fr/148145167>

– Faut-il supprimer la carte scolaire? / entretiens croisés d’Alain Madelin et Gérard Aschieri ; [préface par Emmanuel Davidenkoff]
Edition: Paris : Magnard, 2009
Identifiant pérenne : http://www.sudoc.fr/137718144>

– L’école dans la ville : ségrégation, mixité, carte scolaire / Marco Oberti
Edition: Paris : Presses de sciences po, 2007
Identifiant pérenne : http://www.sudoc.fr/115098674>

– Le sens du placement : ségrégation résidentielle et ségrégation scolaire / Franck Poupeau, Jean-Christophe François
Edition: Paris : Raisons d’agir, 2008
Identifiant pérenne : http://www.sudoc.fr/129022012>

– La carte scolaire / Agnès Van Zanten, Jean-Pierre Obin
Edition: Paris : Presses universitaires de France, 2010
Identifiant pérenne : http://www.sudoc.fr/146515528>

Par ailleurs, on peut effectuer des recherches sur Internet.
A « CARTE SCOLAIRE », on trouve les ressources suivantes qui permettent de circonscrire votre sujet :

* Article Wikipédia : origines de la carte scolaire, notamment en France, et son évolution jusqu’en 2010.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Carte_scolaire>

* Le fonctionnement de la carte scolaire expliqué sur le site de l’Education nationale et de l’enseignement supérieur : notamment à propos de son assouplissement, mais aussi des modalités pour la rentrée prochaine.
http://www.education.gouv.fr/cid5509/assouplissement-carte-scolaire.html

* Article « C’est quoi, la carte scolaire? » proposé dans le Dossier ‘Ecole: unité administrative et scolaire ouverte à tous !’ du site Web-Libre.org : une base de connaissances libre et gratuite qui permet de partager des réponses entre des milliers d’internautes.
http://www.web-libre.org/dossiers/carte-scolaire,1164.html

* Rapport d’évaluation de l’assouplissement de la carte scolaire : J. Grenet et G. Fack/ PSE-Ecole d’économie de Paris, CEPREMAP [Centre pour la Recherche Economique et ses Applications], Paris : 2012
http://www.parisschoolofeconomics.com/grenet-julien/Rapports/Rapport_FackGrenet2012.pdf>

* Le portail du gouvernement : Section ‘Education et recherche’, qui publie les dernières actualités relatives aux réformes et aux conventions collectives appliquées aux scolaires et périscolaires.
http://www.gouvernement.fr/gouvernement/education-et-recherche>

On peut également interroger le net avec des termes tels que : « DEROGATION INSPECTION ACADEMIQUE »

Voici quelques liens utiles pour engager une demande de dérogation :
http://www.derogation.com/>

– Modèle de lettre : Demande d’inscription scolaire hors secteur
http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/3105-modele-de-lettre-demande-d-inscription-scolaire-hors-secteur>

– Modèle de lettre : faite une recherche à l’adresse www.modele-lettre.com/> pour trouver un modèle, rédiger une demande, s’adresser à une institution ou une administration

– Modalités des demandes : les directions des services départementaux de l’éducation nationale mentionnent par académie, sur leurs sites respectifs, toutes informations relatives aux procédures pour ce type de demande.
// à titre informatif, le site de l’académie de Seine-Saint-Denis :
www.dsden93.ac-creteil.fr/spip/spip.php?article1604>
// à titre informatif, le site de l’académie de Besançon
www.ac-besancon.fr/spip.php?article2500>

Pour l’affectation scolaire, il est possible de se renseigner auprès du rectorat de chaque région.

Cordialement,

Eurêkoi – Bibliothèque francophone multimédia de Limoges

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