Pourriez-vous me transmettre des éléments (synthèse) sur les droits d’auteur en bibliothèque depuis début 2000 jusqu’à aujourd’hui (droit de prêt, loi DAVDSI et livres numériques). Merci

Réponse apportée le 08/20/2014  par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse

Je vous propose deux ouvrages références du même auteur sur ce sujet du droit d’auteur et les bibliothèques en 2000 et 2012.
Nous voyons que l’introduction de nouvelles lois ( Dadvsi, Loppsi, Hadopi…) et les modifications du code la propriété intellectuelle, ont obligé l’auteur principal à rééditer une nouvelle édition de cet ouvrage en 2012. Ces deux ouvrages ont certes un intérêt évident pour des raisons juridiques, pratiques…

Le droit d’auteur et les bibliothèques
Paris : Éd. du Cercle de la librairie : Électre, 2000
Résumé : Etudie le cadre législatif et réglementaire du droit d’auteur avec un panorama général de la propriété littéraire et artistique et une analyse de la protection harmonisée du droit d’auteur dans l’Europe communautaire. Puis présente le statut de l’œuvre dans les bibliothèques : reprographie, droit de prêt, documents sonores et audiovisuels, documents numériques, droits des utilisateurs.

Autre auteur : Alix, Yves.
Voir courte analyse de Michel Sineux http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2000-06-0127-006> , dans le BBF, 2000, n°6 sur ce livre.

Voir aussi cet article du BBF, 2013, n°1 sur la refonte de cet ouvrage http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2013-01-0106-005> .

Droit d’auteur et bibliothèques
Paris : Electre-Ed. du Cercle de la Librairie, 2012
Résumé : Les bibliothèques sont confrontées aux questions de droit d’auteur, droits voisins et droit des bases de données. L’irruption du numérique et le développement des ressources électroniques ayant bouleversé en profondeur le rapport au document, cet ouvrage propose une approche générale du droit de la propriété littéraire et artistique suivie de deux parties sur les aspects du droit d’auteur.
Autre auteur : Alix, Yves

Voir analyse d’Anne-Laure Stérin de cet ouvrage sur le site ADBS (association des professionnels de l’information et de la documentation).
http://www.adbs.fr/droit-d-auteur-et-bibliotheques-sous-la-dir-d-yves-alix-124876.htm?RH=1216305435750>
Anne-Laure Stérin est juriste en droit des affaires et a publié aussi  un guide pratique du droit d’auteur http://www.eyrolles.com/Droit/Livre/guide-pratique-du-droit-d-auteur-9782840015871>.

Si vous êtes intéressée par le droit de prêt dans le monde, voir notice suivante :
Le droit de prêt dans le monde : droit d’auteur et politiques culturelles
Public lending right in the world : copyright and cultural policies
édition Sofia (Société française des intérêts des auteurs de l’écrit)
contributions de M.-F. Audouard, F. Cartano, P. Flamand et al.
Editeur : Dalloz, Paris, 2008
ISBN 978-2-247-07871-4
Note Actes de la 7e Conférence internationale du droit de prêt public, Paris, 6-8 sept. 2007
Textes en français et en anglais
Résumé : Synthèse des réalités du droit de prêt dans le monde ; réflexion sur la diversité des réponses nationales en la matière ; présentation des mesures prises pour gérer les droits d’auteur à l’ère numérique. Rapports nationaux détaillant la situation propre à chaque pays (Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Canada, Croatie, …. France, etc.)

Pour cette thématique il y a aussi l’incontournable site de l’Enssib (école nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques) qui est une mine d’informations sur ce sujet (articles de revues, ouvrages, mémoires, brèves…) :

Droits d’auteur, loi DADVSI : les conséquences pour les bibliothèques. http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/1150-droits-d-auteur-loi-dadvsi-les-consequences-pour-les-bibliotheques.pdf>
Actes de la journée d’étude du 20 juin 2006 organisée par l’enssib (pdf 40p.)

Quelques articles du BBF (Bulletin des Bibliothèques de France) publication de l’Enssib :
http://bbf.enssib.fr/>

Philippe, Masseron, Droit de copie et bibliothèques , BBF, 2011, n° 3 http://www.enssib.fr/bibliotheque-numerique/documents/49333-droit-de-copie-et-bibliotheques.pdf>

Lionel Maurel, Faut-il respecter le droit en bibliothèque ?, BBF, 2011, n°3 http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2011-03-0006-001>

Laurent Pfister, Mort et transfiguration du droit d’auteur ?, BBF, 2006, n° 5 http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2006-05-0005-001>

Anne-Marie Bertrand, Droit d’auteur : où en est-on ?, BBF, 2004, n° 4 [http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2004-04-0126-010]

Philippe Bérato, Droit d’auteur, loi Dadvsi , BBF, 2006, n° 5 http://bbf.enssib.fr/consulter/bbf-2006-05-0083-001>

Vous pouvez consulter l’ouvrage disponible gratuitement sur le site de l’ Enssib : Bibliothèque numérique, le défi du droit d’auteur [http://www.enssib.fr/presses/catalogue/bibliotheques-numeriques-le-defi-du-droit-dauteur]

En complément, voir ce Blog qui met l’accent sur l’aspect juridique.
http://www.precisement.org/blog/Droit-d-auteur-pour.html

Cordialement,
Eurêkoi – Bibliothèque publique d’information

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