Lorsqu’un lecteur demande des documents par le biais du PEB, quelle est la responsabilité de la bibliothèque demandeuse si le lecteur ne rend pas ou détériore les documents prêtés? Si le lecteur ne rend pas les documents, la bibliothèque prêteuse peut-elle demander à la bibliothèque demandeuse réparation du préjudice?

Réponse apportée le 05/29/2008  par PARIS Bibliothèque Sainte Geneviève – Histoire, Pays nordiques, Art 19e et 20e siècle, Récits de voyages, Psychanalyse, Phil

Monsieur,

D’après le Bulletin officiel du ministère de l’éducation nationale n° 26 du 27 juin 1985 :
 » La bibliothèque emprunteuse est dans tous les cas responsable du document emprunté depuis son expédition par la bibliothèque prêteuse jusqu’à son retour dans la bibliothèque prêteuse ».

Dans la pratique, à la BSG, si l’ouvrage est détérioré, dans la mesure du possible, il est remplacé par le même ouvrage ou alors par un autre titre qui intéresse la bibliothèque (il s’agit souvent d’ouvrages anciens épuisés). En dernier recours il est procédé au remboursement du livre.

Si vous désirez plus d’informations, nous vous conseillons de contacter le responsable du PEB dans votre bibliothèque. A défaut, voici l’adresse PEB de la BSG : peb@univ-paris1.fr

Cordialement,

Pour Eurêkoi,
Réponses à distance,
Frédérique TIMSIT
Bibliothèque Sainte Geneviève