Économie : Quelles sont les solutions de financement alternatif dans le secteur social ?

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Bibliothèque publique d’information – notre réponse du 23/09/2016. (Actualisée le 01/07/2021)

pictogramme symbolisant le crowdfunding
Rocío Lara (CC BY 2.0), via Flickr

« On parle généralement de finance alternative pour parler des solutions de financement qui ne correspondent pas au système bancaire traditionnel. »
Finance alternative, qu’est-ce que c’est ? Définition par Budget Banque
Les financements alternatifs peuvent donc prendre plusieurs formes : le financement participatif (crowsfunding), le mécénat, les partenariats public-privé, etc.
Alors pourquoi avoir recours au financement alternatif et quels sont ces différents types de financement ?


Le financement alternatif : un outil primordial pour les politiques publiques

À lire

Ouvrages imprimés

Droit de la finance alternative
Jean-Marc Moulin, Thierry Bonneau et Maria Nowak, Bruylant, 2017.
Résumé :
« Présentation des manifestations contemporaines de la finance alternative, ses outils, les instruments et techniques juridiques qui permettent de concilier finance et humanisme. Un tour d’horizon de ce segment du secteur financier souvent méconnu avec les monnaies alternatives, le microcrédit, le crowdfunding, les fonds éthiques, le financement alternatif de l’habitat, etc. »

Finances publiques : une gestion en crise, les outils pour y faire face
Paul Hernu, Éditions du Papyrus, 2015.
Résumé :
« P. Hernu traite des conséquences de la crise dans les finances publiques et détaille les outils pour y faire face, en développant le rôle particulier des collectivités locales. Chaque chapitre est précédé d’une synthèse et suivi de recommandations concrètes. »

Le financement des politiques publiques
Marc Leroy et Gilbert Orsoni, Bruylant, 2014.
Résumé :
« Manuel proposant une approche du financement des politiques publiques sectorielles en France (politique culturelle, éducation, santé, sécurité civile, social, transports, etc.) et une approche comparée dans douze autres pays (Allemagne, Belgique, Brésil, Canada, Grèce, Maroc, etc.). »


Articles

Financements. Le fonds de dotation, véhicule juridique efficace pour lever des dons, La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2316-2317, p. 48-49, 2016.
Résumé :
« Dans son principe, le fonds de dotation permet un financement attractif des projets de politique locale en dehors du tout aspect partisan. Charge à la collectivité créatrice du fonds de bien anticiper les besoins de financement car aucun denier public ne peut être porté au crédit du fonds de dotation. Explications. Peu de chiffres. »

Culture. Jouez sur toute la gamme des financements, La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2290, p. 21-26, 2015.
Résumé :
« Focus, en octobre 2015, sur 4 solutions de financement déployées par les collectivités territoriales pour continuer à offrir sur leur territoire une politique culturelle digne d’intérêt malgré la baisse de la dotation de l’Etat. Financement participatif, mécénat, partenariats, valorisation d’actifs nécessitent de revoir les pratiques et de se professionnaliser. »

Investissement. Les collectivités à la chasse aux subventions, La Gazette des communes, des départements, des régions, p.44-45, 2015.
Résumé :
« Recours croissant des communes françaises aux subventions de leur département, de leur région et même de l’Europe, alors qu’elles sont confrontées à une baisse des dotations de l’Etat. Des financements extérieurs qui leur permettent de mener à bien leurs opérations d’investissement. »


À voir

Le financement participatif dédié aux collectivités

Le financement participatif dédié aux collectivités*
Collecticity
27.03.2017

Présentation :
« COLLECTICITY est la première plateforme de financement participatif dédiée aux Collectivités Territoriales (Mairies, Communautés de Communes, Départements, Régions etc.) et aux structures déployant des projets publics (associations, SEM, SEML, SPL…) »


Les différents types de financement alternatif

Le financement participatif : le crowsfunding

À lire

Ouvrages imprimés

Le crowdfunding
Cécile Palusinski, Que sais-je ?, 2018.
Résumé :
« Synthèse sur le financement participatif illustrée de témoignages de professionnels et d’exemples tirés notamment du secteur culturel. Elle présente les acteurs, les types de plates-formes, la réglementation et les enjeux de ce modèle collaboratif. »

Financement participatif : une voie d’avenir pour la culture ?
Yann Nicolas et François Moreau, Presses de Sciences po, 2018.
Résumé :
« Une analyse du financement participatif dans le secteur culturel se fondant sur des données recueillies notamment auprès des sites Ulule, KissKissBankBank et Touscoprod. Les auteurs soulignent le lien inattendu, à l’ère du numérique, entre proximité géographique et contribution et s’interrogent sur les conséquences de ce mode de financement sur la diversité de l’offre culturelle. »

Crowdsourcing citoyen  : définition et enjeux pour les villes
Sophie Renault et Erwan Boutigny, Institut du Management public (IDPM), 2016.
Résumé :
« Appliqué à la sphère publique, le crowdsourcing citoyen consiste pour un organisme public à externaliser vers les citoyens des fonctions traditionnellement exercées en interne ou par un prestataire identifié. La créativité, les connaissances, l’avis, l’argent des citoyens peuvent ainsi être mobilisés. Cette recherche a pour objectif de délimiter les contours du crowdsourcing citoyen et d’en identifier les principaux enjeux »


Article

Le financement participatif est-il le futur de la solidarité ? par Arnaud Poissonnier, Humanitaire, Médecins du Monde, 2014.
Résumé :
« Dernier regard d’un de ces « nouveaux acteurs » de la solidarité, celui d’un site de crowdfunding. Cette forme de financement participatif qui s’est fait connaître en soutenant des projets artistiques est également de plus en plus utilisée pour appuyer des projets humanitaires. Elle pourrait bien, à terme, selon l’auteur de cet article, reconfigurer le « marché du don ». »


À voir

Le Crowdfunding

Le Crowdfunding
Pépite France
25.03.2020

Présentation :
« Vous souhaitez financer votre projet en passant par le financement participatif ? Zoom sur le crowdfunding. Découvrez comment réaliser une campagne de crowdfunding performante ainsi que les meilleures plateformes qui vous permettront de donner vie à votre projet ! »


Le mécénat

Ouvrages imprimés

Mécénat culturel, parrainage et crowdfunding : cadre juridique, méthodologie et outils
Philippe Barthélémy, Territorial, 2021.
Résumé :
« Cet ouvrage est un outil d’aide à la décision et à l’action pour les opérateurs culturels de terrain tels que les élus locaux et les agents des collectivités territoriales chargés des services culturels, responsables et salariés des associations culturelles, administrateurs de compagnies, gestionnaires d’équipements culturels. »

Le mécénat social devient un outil sophistiqué de communication
Philippe Boistel, Presses universitaires de Bordeaux, 2013.
Résumé :
« L’objet de cet article est de montrer que le mécénat dépasse le cadre de la communication pour entrer dans le management stratégique de l’entreprise. En s’inscrivant comme un élément clé de la responsabilité sociale de l’entreprise, en ayant un fort impact sur la réputation et sur les ressources de l’entreprise, le mécénat devient un élément stratégique que les entreprises commencent à intégrer dans leur réflexion de politique générale. »

En ligne

Chargé de mécénat. Un mouton à cinq pattes en mal de positionnement, La Gazette des communes, des départements, des régions, n° 2326-2327, p.25, 2016.
Résumé :
« Montée en puissance en France, dans la fonction publique territoriale, des besoins en compétences liés à l’activité de mécénat. Une nouvelle source de financement désormais explorée par les collectivités, qui nécessite des agents experts en la matière, l’objectif étant de dialoguer avec habileté avec le monde de l’entreprise. Pédagogie, esprit fédérateur, bonne connaissance du tissu économique local. les compétences utiles sont multiples, et les formations encore peu nombreuses. »

Le guide : Mécénat & collectivités : mobilisez les mécènes pour votre territoire ! sur le site Admical (le portail du mécénat)
Extrait :
« Dons financiers, mais aussi dons en nature et apport de compétences, contribuent à la réalisation de projets d’intérêt général menés sur le territoire par la collectivité ou ses établissements en régie (…) Les missions sociales, éducatives et environnementales des collectivités sont également concernées. »


Les PPP : Partenariats public-privé

À lire

Ouvrage imprimé

Services publics à crédit : à qui profitent les partenariats public-privé (PPP) ?
Nicolas de La Casinière, Libertalia, 2015.
Résumé :
« En prolongement de son ouvrage Les prédateurs du béton, consacré à la multinationale Vinci, le journaliste présente les partenariats public-privé comme un élément de la destruction généralisée des services publics. Il dénonce leurs effets désastreux sur les finances des collectivités territoriales et l’opacité des contrats, qui profite aux grandes entreprises et aux banquiers. »


Articles

Eclairage public. Le PPP, un outil à manier avec précaution, La Gazette des communes, des départements, des régions, n°2139, p.60-62, 2016.
Résumé :
« La collectivité peut recourir à l’externalisation (via un PPP partenariat public-privé ou un CPE, contrat de performance énergétique) ou la réalisation en régie. Explications avec des retours d’expériences. »

Redonner le pouvoir aux acheteurs publics, Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, p.19, 2016.
Résumé :
« Entretien avec Salim Bensmail, le directeur de la Mission d’appui aux partenariats public-privé (MaPPP), à laquelle va succéder en 2016 la Mission d’appui au financement des infrastructures, dite Fin Infra. »

Commande publique. Les PPP : épisode 2, la revanche ?, Le Moniteur des travaux publics et du bâtiment, n°5865, p.82-84, 2016.
Résumé :
« Décryptage des modifications apportées par le décret n°2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, entré en vigueur le 1er avril 2016, qui remplace les contrats de partenariat par les marchés de partenariat. Un texte qui vise à relancer les PPP (partenariats public-privé) en les cadrant mieux. Détails sur les apports et limites concernant les conditions du recours aux marchés de partenariat, et leur financement. Données juridiques. »

Partenariats public-privé : gare au boomerang par Catherine Le Gall, Alternatives Économiques, n°315, p.44, 2012.
Extrait :
« Le fait d’associer des acteurs publics et privés pour mener à bien une mission de service public n’est pas une nouveauté en France. On y pratique déjà depuis très longtemps la délégation de service public (DSP), par laquelle un acteur public confie la gestion d’un service à un opérateur privé. Tel est le cas, aujourd’hui, souvent des autoroutes, de la distribution de l’eau ou encore de la collecte des déchets. »


En ligne

La fiche thématique : Que sont les partenariats public-privé ? sur le site officiel Vie Publique en 2020.
Extrait :
« Inspirés d’exemples étrangers (la « Project Finance Initiative » lancée au Royaume-Uni en 1992), les PPP sont créés en France par une ordonnance du 17 juin 2004 sous la forme de « contrat de partenariat« . L’objet de ces contrats est de sortir des limites inhérentes aux deux formes classiques de contrats administratifs : la délégation de service public et le marché public. »


À voir

Partenariats public-privé : des bombes à retardements ?

Partenariats public-privé : des bombes à retardements ?
La Quotidienne
18.10.2016

Présentation :
« L’Euro 2016 s’est déroulé en France au mois de juin dernier. Ce sont donc 10 stades qui ont accueilli les plus grandes équipes européennes de foot. Seulement voilà, il a fallu financer la rénovation ou la construction de ces grands stades et pour cela, les collectivités locales ont quasi tous eu recours à un mode de financement particulier : les partenariats publics-privés. »


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