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les conséquences psychologiques de l’erreur judiciaire : quels remèdes et quelles réparations autres que de l’argent

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    Réponse apportée le 10/19/2009  par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse

    Bonjour,

    Nous n’avons trouvé que peu d’ouvrages dans notre catalogue concernant les conséquences psychologiques de l’erreur judiciaire.
    Les ouvrages portent surtout sur la justice pénale , sa responsabilité, l’erreur judiciaire en dénonçant les grands procès célèbres condamnant des innocents.
    Cependant, concernant le préjudice, nous avons sélectionnés quelques livres intéressants comme :

    Auteur : Valicourt, E. de
    Titre : L’erreur judiciaire /
    Éditeur : Paris : L’Harmattan, 2005
    Collection : Logiques juridiques
    Résumé : Montre en quoi et comment, en France, la justice peut être faillible et ses erreurs rectifiées et réparées. Des moyens procéduraux comme le recours, la rétractation, la réformation, la cassation et la révision permettent l’annulation totale ou partielle d’un jugement. D’autres voies sont nécessaires pour la réparation d’une erreur, à partir d’un système de responsabilité de l’Etat.
    Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
    344.4 VAL – Disponible

    Titre : La justice et le mal /
    Éditeur : Paris : O. Jacob, 1997
    Collection : Opus ; 57
    Autre auteur : Garapon, Antoine,
    Salas, Denis,
    Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
    1. 340.1 JUS – Disponible

    Auteur : Lévy, Thierry
    Titre : Eloge de la barbarie judiciaire /
    Éditeur : Paris : O. Jacob, 2004
    Résumé : L’auteur livre une réflexion sur la procédure et le procès pénal en France qu’il accuse de ne pas être équitables et de faire la part belle à l’instruction et aux victimes au détriment des droits de la défense et ce, quelle que soit la vérité des faits. Selon lui, c’est une nouvelle barbarie dont le système français est loin de sortir.
    Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
    343.1 LEV – Disponible

    :Paillard, Bertrand
    Titre : La fonction réparatrice de la répression pénale /
    Éditeur : Paris : LGDJ, DL 2007
    Collection : Bibliothèque des sciences criminelles ; tome 42
    Bibliothèque des sciences criminelles ; 42
    Résumé : Un examen sur les évolutions récentes du droit de la responsabilité pénale en ce qui concerne la fonction réparatrice et les errements de la réaction pénale et la fonction réparatrice et les transformations de la responsabilité pénale.
    Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
    343.81 PAI – Disponible

    Un livre à signaler également à la Bibliothèque Nationale de France

    Type : texte imprimé, monographie
    Auteur(s) : Kaas, André (1951?-….)
    Titre(s) : Pas de pitié pour les innocents [Texte imprimé] : les terribles conséquences d’une erreur judiciaire / André Kaas ; avec la collaboration d’Anne-Sophie Martin
    Publication : Neuilly-sur-Seine : M. Lafon, impr. 2005
    72-La Flèche : Impr. Brodard & Taupin
    Description matérielle : 1 vol. (254 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
    Note(s) : La couv. porte en plus : « témoignage »
    Autre(s) auteur(s) : Martin, Anne-Sophie . Collaborateur
    Sujet(s) : Kaas, Sylviane (1952?-1992 ) — Assassinat
    Erreur judiciaire — France — 1990-…. — Récits personnels

    1 Tolbiac – Rez-de-jardin – magasin
    2005- 264273 support : livre

    voir les conditions d’accès à la Bibliothèque de Recherche à l’adresse suivante :

    Cordialement,

    Eurêkoi
    Réponses à distance
    Bibliothèque publique d’information
    Site internet :


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