les conséquences psychologiques de l’erreur judiciaire : quels remèdes et quelles réparations autres que de l’argent

Réponse apportée le 10/19/2009  par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse

Bonjour,

Nous n’avons trouvé que peu d’ouvrages dans notre catalogue concernant les conséquences psychologiques de l’erreur judiciaire.
Les ouvrages portent surtout sur la justice pénale , sa responsabilité, l’erreur judiciaire en dénonçant les grands procès célèbres condamnant des innocents.
Cependant, concernant le préjudice, nous avons sélectionnés quelques livres intéressants comme :

Auteur : Valicourt, E. de
Titre : L’erreur judiciaire /
Éditeur : Paris : L’Harmattan, 2005
Collection : Logiques juridiques
Résumé : Montre en quoi et comment, en France, la justice peut être faillible et ses erreurs rectifiées et réparées. Des moyens procéduraux comme le recours, la rétractation, la réformation, la cassation et la révision permettent l’annulation totale ou partielle d’un jugement. D’autres voies sont nécessaires pour la réparation d’une erreur, à partir d’un système de responsabilité de l’Etat.
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
344.4 VAL – Disponible

Titre : La justice et le mal /
Éditeur : Paris : O. Jacob, 1997
Collection : Opus ; 57
Autre auteur : Garapon, Antoine,
Salas, Denis,
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
1. 340.1 JUS – Disponible

Auteur : Lévy, Thierry
Titre : Eloge de la barbarie judiciaire /
Éditeur : Paris : O. Jacob, 2004
Résumé : L’auteur livre une réflexion sur la procédure et le procès pénal en France qu’il accuse de ne pas être équitables et de faire la part belle à l’instruction et aux victimes au détriment des droits de la défense et ce, quelle que soit la vérité des faits. Selon lui, c’est une nouvelle barbarie dont le système français est loin de sortir.
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
343.1 LEV – Disponible

:Paillard, Bertrand
Titre : La fonction réparatrice de la répression pénale /
Éditeur : Paris : LGDJ, DL 2007
Collection : Bibliothèque des sciences criminelles ; tome 42
Bibliothèque des sciences criminelles ; 42
Résumé : Un examen sur les évolutions récentes du droit de la responsabilité pénale en ce qui concerne la fonction réparatrice et les errements de la réaction pénale et la fonction réparatrice et les transformations de la responsabilité pénale.
Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales –
343.81 PAI – Disponible

Un livre à signaler également à la Bibliothèque Nationale de France

Type : texte imprimé, monographie
Auteur(s) : Kaas, André (1951?-….)
Titre(s) : Pas de pitié pour les innocents [Texte imprimé] : les terribles conséquences d’une erreur judiciaire / André Kaas ; avec la collaboration d’Anne-Sophie Martin
Publication : Neuilly-sur-Seine : M. Lafon, impr. 2005
72-La Flèche : Impr. Brodard & Taupin
Description matérielle : 1 vol. (254 p.) : couv. ill. en coul. ; 24 cm
Note(s) : La couv. porte en plus : « témoignage »
Autre(s) auteur(s) : Martin, Anne-Sophie . Collaborateur
Sujet(s) : Kaas, Sylviane (1952?-1992 ) — Assassinat
Erreur judiciaire — France — 1990-…. — Récits personnels

1 Tolbiac – Rez-de-jardin – magasin
2005- 264273 support : livre

voir les conditions d’accès à la Bibliothèque de Recherche à l’adresse suivante :

Cordialement,

Eurêkoi
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