J’aimerais avoir connaissance d’ouvrages qui abordent cette thématique : classement monuments historiques, AVAP, Zppaup, etc.

 
label VPAH du Ministère de la Culture

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La loi du 7 juillet 2016 vient de créer de nouveaux dispositifs de protection de l’architecture et du patrimoine : site patrimonial remarquable, plan de sauvegarde, etc. J’aimerais avoir connaissance d’ouvrages qui abordent cette thématique : classement monuments historiques, AVAP, Zppaup, etc. Bien sûr, j’imagine qu’il n’y a encore aucune littérature sur la loi du 7 juillet, encore qu’elle est en discussion depuis déjà pas mal de temps. Des revues spécialisées peut-être ? Merci d’avance 

Notre réponse du 08/08/2016

Autour du projet de loi sur le site du Sénat, vous pouvez lire les dossiers :

Projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine ainsi que le dossier législatif

dont :
Dossiers d’information
– La liberté de création artistique, étude de législation comparée, n° 261, 14 janvier 2016
La fiche « Chiffres clés » (première lecture hors explications de vote)
La fiche « Chiffres clés » (première lecture, explications de vote et scrutin public)
La fiche « Chiffres clés » (deuxième lecture)
La fiche « Chiffres clés » (lecture des conclusions de la CMP)
Les principaux apports du Sénat

Articles sur la loi : 

Loi patrimoine : comment l’Assemblée nationale a détricoté les travaux du Sénat in La Tribune de l’art 
Julien Lacaze et Didier Rykner, lundi 11 avril 2016

Sénat : la « loi patrimoine » au milieu du gué. in La Tribune de l’art. Julien Lacaze et Didier Rykner, mardi 16 février 2016

Moins de protection et désengagement de l’État : les dangers de la loi patrimoine, in La Tribune de l’art Didier Rykner et Julien Lacaze, lundi 28 septembre 2015

La réforme de la loi Grenelle II : des ZPPAUP aux AVAP Pascal PLANCHET Professeur de droit à l’Université Lumière Lyon 2, fichier pdf

J’ai poursuivi la recherche dans le catalogue collectif Sudoc catalogue collectif français réalisé par les bibliothèques et centres de documentation de l’enseignement supérieur et de la recherche qui vous permet de trouver toutes les localisations du document recherché. A partir du lien vers l’identifiant pérenne, vous aboutissez à la notice, puis vous pouvez cliquer sur le bouton « où trouver ce document » dans le bandeau bleu ciel puis sur le lien de la bibliothèque pour voir les conditions de prêt.
Je vous ai indiqué les résultats de recherche avec quelques mots clés mais je vous conseille de rebondir dans la recherche à partir des liens/sujets des notices.

Monuments historiques| 1004 résultat(s) dont :
Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/19270687X
Titre : Confortement du patrimoine bâti : treize études de cas sur le risque sismique / Alain Billard ; Préface de Victor Davidovici. 2016

Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/191189324
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte (informatique)
Titre : La protection des monuments historiques : patrimoine immobilier / Line Touzeau-Mouflard,… Armelle Verjat,… 2015

Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/185143687
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte
Titre : Chantiers/Actualités : les chantiers de restauration du Centre des monuments nationaux : [dossier] / Centre des monuments nationaux
Centre des monuments nationaux (France). Éditeur scientifique
Date(s) : DL 2015, cop. 2014

Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/187192243
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte
Titre : Le Patrimoine industriel : [dossier] / Centre des monuments nationaux
Centre des monuments nationaux (France). Éditeur scientifique
Date(s) : DL 2015, cop. 2014

Monuments historiques protection 146 résultats dont :

Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/19384561X
Type(s) de contenu (modes de consultation) : Texte (informatique)
Titre : La diversité des patrimoines : du rejet du discours à l’éloge des pratiques / sous la direction de Daniela Moisa et Jessica Roda

AVAP 24 résultat(s) dont :

Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/169561143
Titre : La transformation des ZPPAUP en AVAP [Texte imprimé] / Juliane Campani ; sous la direction de Christian Grellois
Mémoire ou thèse (version d’origine) 2012

Identifiant pérenne de la notice : http://www.sudoc.fr/124250831
Titre : Les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager [Texte imprimé] : ZPPAUP / Ministère de la culture et de la communication, Direction de l’architecture et du patrimoine ; Ministère de l’aménagement du territoire, Direction de la nature et des paysages. 2001

Zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager| 23 résultat(s)
Voir aussi la revue
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In Situ. Revue des patrimoines offre à l’ensemble des professionnels du patrimoine un organe de diffusion des résultats de leurs travaux portant sur la connaissance, la conservation et la valorisation du patrimoine. Elle favorise les échanges entre les différents acteurs et les différentes disciplines de la recherche appliquée au patrimoine et met à disposition du public les nouvelles connaissances sur le patrimoine. http://insitu.revues.org/

Sur le site du Ministère de la Culture

Articles de Wikipedia sur les ZPPAUP Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager et sur les AVAP

Sur le site Open éditions
Recherche avec ZPPAUP
En voici un exemple mais vous trouverez beaucoup d’études de cas :
GRAVARI-BARBAS, Maria (dir.). Habiter le patrimoine : Enjeux, approches, vécu.Nouvelle édition [en ligne]. Rennes : Presses universitaires de Rennes, 2005 (généré le 08 août 2016). Disponible sur Internet : <http://books.openedition.org/pur/2208>. ISBN : 9782753526754.
Recherche avec AVAP : même remarque

Quelle réforme pour le droit du patrimoine culturel bâti ? (colloque, Angers, 15 et 16 déc. 2015)PAR DROIT, PATRIMOINE & CULTURE · PUBLISHED 14/12/2015 · UPDATED MARS 21, 2016 http://dpc.hypotheses.org/800

Cordialement,

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