Frontières aériennes: utopies ou réalités? sur l’ensemble de la planète

Réponse apportée le 02/07/2013  par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse

Il me semble que ce sujet concerne à la fois le droit et les sciences sociales.
La problématique est de limiter les champs de recherche.

Je reprends votre recherche sur Cairn, en faisant une recherche avec les mots clés suivants : droit aérien, espace aérien, frontières aériennes, ciel unique en Europe (fabec)…Nous obtenons plus qu’un article.

Cairn :
Bibliothèque numérique d’ouvrages et de revues principalement dans les domaines des sciences humaines et sociales. »REVUES » : environ 240 titres. « MAGAZINES » : 8 titres à l’exception des derniers numéros, « OUVRAGES » : environ 650 livres numériques, « ENCYCLOPEDIES DE POCHES »: plus de 1500 titres des collections « Que sais-je ? » et « Repères » toutes disciplines confondues (dernières éditions) ainsi que la partie statistique de l’Encyclopédie de l’ETAT DU MONDE.
Notre accès compte 650 livres numériques sur les 1900 ouvrages proposés. Domaines couverts : Sociologie et société, Histoire, Psychologie, Sciences politiques, Economie et gestion, Géographie, Philosophie, Lettres et linguistique, Droit, Sciences de l’information, Sciences de l’éducation, Sport et société. Moteur de recherche. Pour les articles en PDF, cliquer sur OUVRIR (et non sur « enregistrer »), sur la fenêtre « Téléchargement de fichiers ». Une partie de la rubrique « Revues » est en accès libre sur le Web.
Abonnement souscrit par la bibliothèque (Cairn) – Accès illimité – La copie imprimée ou numérique est autorisée par l’éditeur, copie partielle à usage strictement personnel

Voilà une sélection de 04 articles trouvés sur Cairn à partir du mot clé espace aérien :

Antoine Beyer « Les frontières du « Ciel Unique Européen ». », Flux 1/2008 (n° 71), p. 8-23.
URL :< www.cairn.info/revue-flux-2008-1-page-8.htm>

Nadine Cattan « Le monde au prisme des réseaux aériens », Flux 4/2004 (n° 58), p. 32-43.
URL : www.cairn.info/revue-flux-2004-4-page-32.htm>

François Rivet « L’espace aérien comme enjeu stratégique et outil diplomatique. La zone d’exclusion aérienne (no-fly zone) », Outre-Terre 3/2011 (n° 29), p. 273-282.
URL : www.cairn.info/revue-outre-terre-2011-3-page-273.htm>

Mickaël Aubout « Le milieu aérien, acteur et objet du renseignement », Hérodote 1/2011 (n° 140), p. 81-90.
URL : www.cairn.info/revue-herodote-2011-1-page-81.htm>

Je vous propose aussi une sélection de quelques ouvrages :

Titre : Précis de droit aérien – 2e édition
Auteur(s) : Naveau, Jacques (1930-….). Godfroid, Marc. Frühling, Pierre.
Langue(s) : français
Pays : Belgique
Editeur(s) : Bruxelles : Bruylant, cop. 2006
Disponible : Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales
Cote: 349.7 NAV

Auteur : Hoppe, Lars B.Biblio.
Titre : Le statut juridique des drones aéronefs non habités
Éditeur : Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) : Presses universitaires d’Aix-Marseille, 2008
Résumé : Après avoir présenté une vue d’ensemble du marché mondial des drones (le concept, les modèles et sa terminologie) ce texte, issu d’une thèse, appréhende le problème du cadre juridique des drones. Il s’interroge sur la possibilité d’intégrer les drones à la circulation aérienne civile et détaille les conditions de cette intégration sur le plan juridique.
Disponible : Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales
Cote: 349.7 HOP

Titre : Droit international des espaces : air, mer, fleuves, terre, cosmos
Auteur(s) : Pancracio, Jean-Paul (1947-….).
Editeur(s) : Paris : A. Colin, impr. 1997
Description : 1 vol. (281 p.) : couv. ill ; 24 cm
Non disponible à la Bpi.
Localisation du document -voir lien web ci-dessus- dans le catalogue du Sudoc (il vous permet d’effectuer des recherches bibliographiques sur les collections des bibliothèques universitaires françaises et autres établissements d’enseignement supérieur, pour tous les types de documents et sur les collections de périodiques de 2900 centres documentaires).

Auteur : Dupéron, Olivier
Titre : Transport aérien, aménagement du territoire et service public
Éditeur : Paris : L’Harmattan, 2000
Résumé : Le droit aérien communautaire, entré en vigueur depuis le 1er janvier 1993, repose sur des principes d’organisation de la desserte aérienne du territoire opposés à ceux du modèle français, toutefois il permet l’imposition d’obligations de services publics. Comment la France met-elle en pratique ce droit ? L’avenir du service public de transport aérien se dessine dans ce cadre.
Disponible : Niveau 2 – Sciences, techniques, médecine
Cote : 629.7 DUP

Autrement il existe une revue juridique sur le droit aérien :
Dans lequel vous retrouvez de la jurisprudence, des chroniques juridiques mais aussi des communiqués de presse sur des sujets divers comme l’organisation de l’aviation civile internationale, le trafic aérien…

Titre : Revue française de droit aérien et spatial
Edition : Publication éditée depuis 1989
Éditeur : Paris : Editions Pédone
Sujets : Droit aérien-Transport–Jurisprudence-
Disponible : Niveau 2 – Droit, économie, sc. sociales – Papier
Dernier numéro reçu: Vol. 263, n° 3, Juillet / Septembre 2012
Cote : 349(0) REV

Pour ce qui concerne l’actualité sociale, politique, scientifique…
Nous avons quelques ressources numériques disponibles à Bpi en plus de Cairn :

* Europresse.
Europresse permet de rechercher et d’afficher les articles de journaux et magazines français et étrangers d’information générale et spécialisée .

* Delphes
Référence avec résumés d’articles de revues et d’études de marché, d’annuaires sectoriels, de rapports annuels etc…Bibliographie réalisée par la Chambres de commerce et d’industrie de Paris. Mise à jour mensuelle.

*Factiva
Base de presse générale et base spécialisée en économie, commerce et industrie (rapports d’entreprises, biographies et sources diverses sur les sociétés…). 31 000 sources, 900 fils d’agences provenant de 200 pays et disponibles en 26 langues. Journaux et magazines

Si cette recherche est plutôt orientée en science juridique , nous avons les ressources numériques suivantes :
(Ces ressources vous permettront d’accéder à des centaines articles de revues numériques ou sur des imprimés).
Il faut aussi obligatoirement venir à la Bibliothèque publique d’information pour pouvoir les consulter.

01 Doctrinal :Portail juridique francophone de références bibliographiques. Ces Références sont enrichies de liens vers le texte intégral pour toutes les sources officielles de Legifrance, pour toutes les revues de Dalloz.fr et pour partie des revues de Lextenso. Ce portail est en trois segments : base bibliographique de doctrine (DOCTRINAL), base de jurisprudence, de législation françaises et communautaires, ces dernières interrogeables selon deux modes de RECHERCHE sur UNE ou PLUSIEURS SOURCES.
Doctrinal référence l’intégralité de la doctrine publiée depuis 1993 dans les principales revues juridiques (environ 200 revues) et une sélection d’arrêts (jurisprudence de principe). Les lettres C, J et T en surbrillance indiquent que la notice pointe vers des liens actifs. Le (T) ouvre le Texte intégral des articles de revues. Le (J) de « Jurisprudence clé » permet le rebond vers une fiche qui synthétise la question de droit abordée par l’arrêt et donne l’interprétation de l’auteur. Le (C) de »Citation Clé » renvoie vers l’ensemble des notices qui cite les mêmes sources officielles (une même loi, une même jurisprudence etc…).Abonnement souscrit par la bibliothèque.
La copie imprimée ou numérique est autorisée par l’éditeur, copie partielle à usage strictement personnel (envoi vers une messagerie personnelle à partir du site).

02 Lamyline
La documentation juridique de l’éditeur Lamy : ouvrages, formulaires et revues, fonds officiel (jurisprudence française et européenne, autorités administratives, législation -textes officiels français (dont BO) et communautaires, traités) et de Liaisons pour quelques titres en Social et Transport.
Accès illimités sauf pour la revue « Liaisons sociales quotidien » (4 accès simultanés)
La copie imprimée ou numérique est autorisée par l’éditeur, copie partielle à usage strictement personnel (envoi vers une messagerie personnelle à partir du site).

03 Lextenso
Site juridique qui regroupe des revues en texte intégral (liste des 19 titres dans la notice longue) et une base de « jurisprudence » (celle de Légifrance) avec liens depuis les décisions vers les articles et réciproquement. La « Une des revues » propose les sommaires en PDF (sauf ceux de la série des ESSENTIEL) et « Fils d’actu », les flux RSS.

Cordialement,

Eurêkoi – Bpi (Bibliothèque publique d’information)

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