Avez vous de la doc sur le droit local Alsace Moselle, publicité foncière ?

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Avez vous de la doc sur le droit local Alsace Moselle, publicité foncière ? Merci pour votre réponse.

Notre réponse du 3 novembre 2015 :

Dans un premier temps, nous avons effectué une recherche dans le catalogue des médiathèques de Strasbourg avec les mots clés : Droit local : Alsace-Lorraine.

Voici quelques références qui pourront vous intéresser :

  • Le guide du droit local : le droit applicable en Alsace et en Moselle de A à Z / publ. par l’IDL. – Strasbourg [Paris] : Institut du droit local alsacien-mosellan : Économica, 2002
    http://stras.me/-9vq3
    Ce livre est disponible à la médiathèque Malraux (2 exemplaires à consulter sur place, un exemplaire disponible au prêt) et à la médiathèque de Lingolsheim.
  • La Revue du Droit Local, revue de publiée par l’Institut du droit local Alsacien Mosellan

La même recherche a été effectuée sur le catalogue en ligne de la Bibliothèque Nationale Universitaire de Strasbourg en utilisant les mots clés : Droit local + Publicité foncière. On obtient 14 résultats.

Voici quelques références d’ouvrages que vous pouvez consulter en vous rendant à la BNUS

Par ailleurs, en effectuant une recherche sur le site de lInstitut du droit local Alsacien Mosellan avec les mots clés « publicité foncière« , vous obtiendrez 5 pages de résultats. La deuxième page propose spécifiquement des articles parlant du livre foncier.

En espérant que ces pistes vous aideront dans votre recherche,
Cordialement,
Eurekoi Strasbourg

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