les associations socio-culturelles ont elles des conventions collectives ?

Réponse apportée le 12/05/2006  par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse

Bonjour,

Vous trouverez sur Legifrance (http://www.legifrance.gouv.fr/ puis « les conventions collectives ») les conventions suivantes dans le domaine culturel :

– Animation
– Convention des centres sociaux et socioculturels
– Entreprises artistiques et culturelles

Si vous voulez consulter ces conventions sur papier voici leurs références :

Titre : Convention collective nationale, Animation : 28 juin 1988, étendue par arrêté du 10 janvier 1989 /
Édition : 13e éd., février 2005
Éditeur : Paris : Direction des journaux officiels, 2005
Description : XXII-183 p. : couv. ill. ; 21 cm
Collection : Les éditions des journaux officiels ; 3246
Résumé : Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.
Sujets : Animation socio-culturelle–Conventions collectives–France

Titre : Centres sociaux et socioculturels : convention collective nationale du 4 juin 1983, étendue par arrêté du 22 juin 1987 /
Édition : 8e éd. novembre 2004
Éditeur : Paris : Ed. des Journaux officiels, 2004
Description : XXIII-228 p. ; 21 x 15 cm
Collection : Journal officiel de la République française ; 3218 Convention collective nationale
Résumé : Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.
Sujets : Service social–Conventions collectives–France
Centres sociaux–Conventions collectives–France

Titre : Convention collective nationale, Entreprises artistiques et culturelles : 1er janvier 1984, étendue par arrêté du 4 janvier 1994 /
Édition : 8e éd., janvier 2004
Éditeur : Paris : Direction des journaux officiels, 2004
Description : XXI-335 p. : couv. ill. ; 21 cm
Collection : Les éditions des journaux officiels ; 3226
Résumé : Recueil de textes officiels pour les salariés du secteur concerné.
Sujets : Artistes interprètes–Conventions collectives–France [*3 doc.]
Industrie du spectacle–Conventions collectives–France [*2 doc.]

Par ailleurs je vous signale ce guide pratique présent dans nos collections :

Auteur : Mayer-Blondeau, Christine
Titre : Guide de la convention collective de l’animation /
Édition : 2e éd.
Éditeur : Lyon : les Ed. Juris-service, 2002
Description : 190 p. ; 24 cm
Collection : Juris associations guides pratiques
Résumé : Exemples pratiques d’application répondant à toutes les questions des employeurs concernés : modèles de contrat de travail (durée déterminée, indéterminée, intermittents), comment fixer le coefficient du salaire, comment gérer le repos compensateur, les absences maladies, maternité, etc.
Sujets : Animation socio-culturelle–Conventions collectives–France–Guides, manuels, etc.
Animateurs socio-culturels–France–Statut juridique
Exemplaire : Niveau 2 – Droit, économie – Cote : 362(076) MAY – Disponible

Enfin si vous souhaitez obtenir des informations auprès d’un organisme spécialisé, je vous communique deux adresses internet :

http://www.associations.gouv.fr/
http://www.associationmodeemploi.fr/

Cordialement,

Eurêkoi
Service de réponses à distance
Bibliothèque publique d’information
Site internet : http://wwww.bpi.fr

Vous aussi vous avez une question ? 

POSEZ-NOUS VOTRE QUESTION

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *