Je recherche un ouvrage de vulgarisation, ou un site, sur le droit fiscal français, et qui répertorierait notamment, les réformes fiscales récentes les plus importantes.
Réponse apportée le 05/13/2011 par PARIS Bpi – Actualité, Art moderne, Art contemporain, Presse
Vous trouverez ci-dessous trois livres sur votre sujet présents à la Bpi et dans des BU de Lille. Nous les avons localisés grâce au SUDOC, catalogue des bibliothèques universitaires françaises.
Auteur : Betch, Martine
Titre : Droit fiscal 2011 : théorie et pratique : à jour des dernières lois fiscales
Édition : 3e éd.
Éditeur : Paris : Vuibert, 2011
Description : 1 vol. (416 p.) ; 24 x 16 cm
Collection : Dyna’sup Droit
Résumé : Ce manuel de droit fiscal présente la définition des prélèvements fiscaux, les différents impôts en droit fiscal français, et les modalités de contrôle de l’impôt. Il intègre la dernière loi de finance.
Sujets :
Droit fiscal–France–Manuels d’enseignement supérieur
Impôt–France–Manuels d’enseignement supérieur
Exemplaire : LILLE2-BU Droit gestion
Auteur : Grandguillot, Béatrice
Titre : L’essentiel du droit fiscal 2010 : fiscalité des entreprises et fiscalité des particuliers
Édition : 11e éd., à jour de la loi de finances rectificative pour 2009 et de la loi de finances pour 2010
Éditeur : Paris : Gualino-Lextenso éd., impr. 2010
Description : 1 vol. (170 p.) ; 17 cm
Collection :
Les carrés droit, science politique
Résumé : Présentation synthétique de l’ensemble des connaissances que l’étudiant doit avoir sur le droit fiscal français. Traite de la fiscalité des entreprises, puis de celle des particuliers.
Sujets :
Droit fiscal–France
Impôt–France
Autre auteur : Grandguillot, Francis
Exemplaires : LILLE1-BU et LILLE2-BU Droit gestion
Auteur : Chamillard, Sylvie
Titre : La fiscalité : impôt sur le revenu, autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, TVA, autres impôts sur les sociétés, contrôle, contentieux
Édition : Ed. 2009-2010
Éditeur : Paris : Nathan, 2009
Description : 160 p. ; 21 x 15 cm
Collection : Repères pratiques ; 52
Résumé : Une page de synthèse thématique actualisée présente en vis-à-vis une page applicative s’appuyant sur des exemples chiffrés pour maîtriser les règles essentielles du système fiscal français, savoir mettre en oeuvre ses mécanismes et apprendre à les appliquer au quotidien. Mise à jour des barèmes, des taux, de la LOLF, de la loi Borloo.
Sujets :
Droit fiscal–France–Guides, manuels, etc.
Impôt–France–Guides, manuels, etc.
Autre auteur : Sauvageot, Georges
Leveau, Pierre-Alban
Exemplaires : LILLE1-BU et LILLE2-BU Droit gestion
Voici une sélection de sites pour compléter vos recherches :
Service-Public.fr, rubrique Argent
Ce site propose l’actualité juridique de la semaine et des fiches juridiques pratiques notamment en fiscalité.
Easy droit : le portail du droit
Articles accessibles à tous sur les points de droit les plus courants rencontrés dans la vie quotidienne.
Domaines couverts : travail, impôts, consommation, assurances, immobilier, divorce. Les articles sont rédigés par des spécialistes du droit dans un vocabulaire d’une grande clarté. Des modèles de lettres et de formulaires sont accessibles sur le site. Le forum est surtout actif en matière de droit du travail.
Site de l’administration fiscale
Destiné aux particuliers et aux professionnels, ce site propose de la documentation, permet de déclarer et de payer en ligne, de consulter son compte. De plus, il permet d’accéder aux textes pratiques et officiels ainsi qu’aux données statistiques.
Vous pouvez consulter le « Guide fiscal 2010 » très complet.