Actuellement étudiante en droit international dans le cadre du droit des pays arabes, j’entreprend un travail de recherche sur « L’adoption en droit tunisien; son analyse en droit interne et sa réception en droit français » (la situation de l’enfant en droit de la famille). Pourriez-vous m’orienter vers des ouvrages (aussi récents que possible), des articles de presse ou encore des données chiffrées (ex: l’évolution du nombre d’adoption) et jurisprudentielles ? Je vous remercie par avance pour votre aide.
Réponse apportée le 02/07/2012 par PARIS – Bibliothèque de l’Institut du Monde Arabe – Monde Arabe, Islam
La Bibliothèque de l’Institut du monde arabe vous propose les références ou ressources suivantes sur l’adoption en droit tunisien :
> Adoption, Tunisie
– L’ enfant en droit musulman : Afrique, Moyen-Orient : actes du colloque du 14 janvier 2008 / sous la direction de Lucette Khaiat et Cécile Marchal ;
978-2-908199-71-0
Congrès
* FIQH * ENFANT * DROIT CIVIL * STATUT PERSONNEL *
SOURCES DU DROIT / LEGISLATION / CODE / PARENTE / MARIAGE / DIVORCE / DROIT INTERNATIONAL / EMPLOI DES ENFANTS / SHARIA / DROITS DE L ENFANT / CODE DE LA FAMILLE / FILIATION / ADOPTION / GARDE DE L ENFANT
PAYS MUSULMANS / ALGERIE / EGYPTE / TUNISIE / LIBAN / MAROC
Cote BIMA 244.61 ENF – Niveau 1
– Les Institutions traditionnelles dans le monde arabe / sous la dir. de Hervé Bleuchot ;
Regroupe les interventions d’ une table-ronde tenue à Aix- en- Provence, les 1er et 2 juin 1992, dans le cadre d’ un programme de recherches intitulé « Mutations juridiques dans le monde arabe ».- Notes bibliogr. .- 2-86537-639-7
* SOCIOLOGIE * INSTITUTIONS * FIQH * SYSTEME JURIDIQUE *
CORPORATION / STATUT PERSONNEL / HISBA / ZAYTOUNA / MADRASA / TARIQA / AL AZHAR / TRAVAILLEUR ETRANGER / MODERNITE / SYSTEME SOCIAL / TRADITION / SOCIOLOGIE JURIDIQUE / WAKALA / CHOURA / JARDIN D ENFANT / KAFALA / ADOPTION / EGYPTE / SYRIE / TUNISIE / ALGERIE / MAROC / KOWEIT / SOUDAN / PENINSULE ARABIQUE
Cote BIMA 300.6 INS – Niveau 3
– Children in the Muslim Middle East / ed. by Elizabeth Warnock Fernea ;
24 cm
0-292-71133-6
* ENFANT * JEUNES *
SITUATION SOCIALE / SANTE / EDUCATION / DROITS DE L ENFANT / ADOPTION
MOYEN ORIENT / JORDANIE / EGYPTE / MAROC / SOUDAN / TURQUIE / KOWEIT / ARABIE SAOUDITE / TERRITOIRES OCCUPES / IRAN / LIBAN / SYRIE / TUNISIE / IRAK
Cote BIMA 304.2 (53) CHI – Niveau 3
> Droit de la famille en Tunisie :
– Les Acquis juridiques de la femme tunisienne à l’ère nouvelle / Ministère des Affaires de la femme, de la famille et de l’enfance, Centre de recherches, d’ études, de documentation et d’ information sur la femme, CREDIF .- Tunis : CREDIF , 2004 .- 32 p. ; 21 cm
Rassemble des extraits de divers textes législatifs relatifs aux droits de la femme et de l’ enfant .- 9973-931-49-1
Texte officiel
* DROIT DE LA FAMILLE * STATUT PERSONNEL * CONDITION FEMININE *
FEMME / ENFANT / SANTE PUBLIQUE / EMPLOI / NATIONALITE / DROIT PENAL / DROIT DE L ENFANT
TUNISIE
Cote BIMA 344.1 (614) ACQ – Niveau 3, Tour des livres
– Droits de la femme et de la petite fille en Tunisie / Centre de recherche, de documentation et d’ information sur la femme ;
Contient le texte de la « Convention des Nations Unies sur l’éimination de toutes les formes de discrimination à l’ égard desfemmes », adoptée par les Nations Unies le 18 décembre 1979 et ratifiée par la Tunisie le 20 septembre 1989 .- 9973-931-06-8
Texte officiel
* CONDITION FEMININE * DROIT DE LA FAMILLE * CONVENTION INTERNATIONALE *
ONU / FEMME / ENFANT
TUNISIE
Cote BIMA 303 (614) DRO – Niveau 3
> Pour compléter vous pouvez consulter le Sudoc, catalogue collectif des bibliothèques universitaires qui permet d’interroger notamment sur les thèses :
http://www.sudoc.abes.fr
> Pour les conventions inter-états vous pouvez consulter le JO français en ligne :
http://www.journal-officiel.gouv.fr/>
> Fiche « adoption » du site France diplomatie :
http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/enjeux-internationaux/adoption-internationale-2605/pays-d-origine/fiches-pays-adoption/article/tunisie>
> pour des éléments chiffrés voir l’Agence française de l’adoption :
http://www.agence-adoption.fr/home/>
> Sélection d’Articles sur le droit tunisien de l’adoption :
– Wikipedia : la spécificité tunisienne pour le droit de la filiation :
http://fr.wikipedia.org/wiki/Filiation_en_Tunisie>
– Loi du 4 mars 1958 relative à la tutelle et à l’adoption :
http://www.jurisitetunisie.com/tunisie/codes/csp/L1958-0027.htm
– adoption & Islam : article du site Canada adoption :
http://www.quebecadoption.net/adoption/preadopt/islam.html
Cordialement,
Eurêkoi – Bibliothèque de l’Institut du monde arabe – BIMA
http://www.imarabe.org/page-sous-section/la-une>