Par Père Igor [CC BY-SA 3.0], via Wikimedia Commons
Notre réponse du 23/09/2016
Voici quelques définitions du Robert :
Remploi [ʀɑ̃plwa] n. m.
ÉTYM. 1577; de remployer.
❖ 1 Le fait d’employer ou d’être employé de nouveau.
« (…) un retour sur Saint-Just et les hommes de la Révolution fait dire que les désastres de 1870 et 1871 viennent du remploi des hommes de 1848, au lieu de la mise aux affaires et aux armées de jeunes hommes ». Ed. et J. de Goncourt, Journal, 17 avr. 1892, t. IX, p. 27.
◆ Spécialité (archit.). Remploi dans une construction d’un élément architectural qui a appartenu à un édifice antérieur. Colonnes, chapiteaux de remploi.
En finance : REMPLOI : emploi des fonds provenant de la vente d’un bien ou d’une indemnité à l’acquisition de biens d’égale valeur. Syn. : remplacement. « Le remploi des biens dotaux est stipulé dans les contrats de mariage» (Académie). Remploi d’une indemnité de dommages de guerre.
REM. La forme remploi est normale dans tous les emplois spécialisés ; l’usage général préfère réemploi [ʀeɑ̃plwa] (1938, in D. D. L.).
Autre définition du Robert :
Remploi [ʀɑ̃plwa] nom masculin
ÉTYM. Remploy 1480 deremployer
1. Le fait d’employer ou d’être employé de nouveau.➙ réemploi.
Remploi dans une construction d’un élément architectural qui a appartenu à un édifice antérieur. Colonnes, chapiteaux de remploi.
2. En finance : Nouvelle affectation donnée à des ressources disponibles. Le remploi du produit d’une vente. Remploi de plus-values de cession, pour bénéficier d’un régime fiscal avantageux. Remploi de trésorerie.
▫ En droit : Règles de remploi des biens des mineurs, des associations, fixées par le législateur.
© 2016 Dictionnaires Le Robert
II Selon le lexique des termes juridiques de l’éditeur Dalloz :
Remploi : Achat d’un bien avec des capitaux provenant de la vente d’un autre bien.
Voir code civil, article 455, 1434,1435, 1541.
Il y a remploi lorsque l’achat est précédé de la vente d’un bien permettant d’obtenir les capitaux nécessaires à la nouvelle acquisition.
Les contrats de mariage, en vue d’une meilleure administration du patrimoine, comporte souvent des clauses d’emploi ou de remploi.
© 2001 Dalloz
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